Axe 1 : le foncier

Itinéraire Grand territoire

Cet article détaille l’axe foncier de l’Itinéraire Grand territoire

À partir de septembre 2021 et jusqu’à fin 2022, l’agence et ses partenaires ont exploré la thématique du foncier.

Le premier atelier s’est d’abord attaché à étudier les impacts de la loi « Climat et résilience » sur les dynamiques de développement. En effet, cette loi qui prévoit la réduction de moitié de la consommation d’espace d’ici 10 ans puis l’atteinte de la zéro artificialisation nette (ZAN) en 2050, bouleverse la façon de penser l’aménagement du territoire et oblige à inventer un nouveau modèle environnemental.

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Ainsi, plusieurs principes ont été définis à l’issue des séances de travail. Les acteurs ont par exemple  exprimé l’intérêt de développer des outils pour élaborer une stratégie foncière à l’échelle interterritoriale.

Le cycle « Itinéraire Grand territoire » a également participé à la réalisation d’une contribution collective  aux travaux de la Conférence des SCoT dans le cadre de la modification du SRADDET de la Région Normandie. L’échelle du Grand territoire, regroupant plusieurs SCoT et des territoires non couverts, constitue en effet un écosystème territorial structuré et pertinent pour mener des réflexions communes quant aux enjeux liés aux transitions et aux échelles d’action des politiques publiques.

Le second atelier, initié au second semestre 2022 s’est attaché à approfondir le diagnostic foncier et à esquisser des perspectives communes. Des communes (Amfreville-les-Champs, Duclair ou Gaillon) ont été choisies pour servir de support d’analyse afin de déterminer les leviers d’action qui permettront d’engager la trajectoire ZAN.  

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Parallèlement à ces ateliers, l’Agence a organisé une conférence en novembre 2022. Celle-ci a réuni 80 participants pour discuter de la sobriété foncière que sous-tend l’objectif  ZAN.

« Nous avons une réalité à construire ensemble, et nous contribuons à cette nécessaire dynamique collective engagée dans le cadre de l’Itinéraire Grand territoire », avait d’ailleurs rappelé Djoudé MERABET, président de l’Agence, à cette occasion. Plusieurs maires avaient alors partagé leur expérience.

Enfin de janvier à juin 2022, l’Agence a travaillé à la recherche de solutions permettant de parvenir collectivement à conjuguer développement territorial avec préservation des milieux, des ressources et de la biodiversité, sans perdre de vue la qualité paysagère, architecturale et urbaine des productions et en veillant à garantir les équilibres socio-spatiaux.