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Sénat

Bibliographie / 08 juin 2020

Risques industriels. Prévenir et prévoir pour ne plus subir. Commission d’enquête chargée d’évaluer l’intervention des services de l’État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen. Synthèse

Bibliographie / 11 juillet 2017

Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité

Bibliographie / 24 octobre 2014

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur. Quel avenir pour les villes du futur ? Tome II : Débats

Bibliographie / 24 octobre 2014

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur. Quel avenir pour les villes du futur ? Tome II : Analyses

Bibliographie / 24 octobre 2014

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur. Quel avenir pour les villes du futur ? Tome I : Enjeux

Bibliographie / 22 juillet 2014

Les politiques temporelles des collectivités territoriales. Rapport d’information de M. Edmond HERVÉ, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales n° 558 (2013-2014)

Bibliographie / 23 octobre 2013

Rapport d’information (…) sur les outils fonciers à disposition des élus locaux.

Bibliographie / 16 juillet 2013

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Bibliographie / 20 février 2013

Avenir (L’) des campagnes

Bibliographie / 30 juillet 2012

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l’ingénierie en matière d’urbanisme

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