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Bibliographie / 24 mars 2014

Schéma de Cohérence Territoriale du Pays entre Seine et Bray arrêté le 07 novembre 2013. Avis de l’autorité administrative de l’État compétente en matière d’environnement sur le dossier présentant le SCOT et comprenant le rapport environnemental

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Bibliographie / 07 février 2014

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le projet de création de la ZAC éco-quartier Flaubert, communes de Petit-Quevilly et Rouen (76)

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