Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?

Le rapport propose dans une première partie une synthèse des grands acquis des
SCoT. Une deuxième partie présente les nouveaux défis auxquels ils sont confrontés.
Enfin, une troisième partie propose des pistes pour un renouveau des SCoT.
Une réflexion spécifique devra être conduite sur la région Île-de-France, la Corse et les
Outremer, qui font l’objet de dispositions spécifiques et n’ont pas pu être abordées ici.
La mission s’inscrit dans la suite de la recherche-action conduite par le groupement
«
Pacte-Acadie
» à la demande de la Fédération des SCoT et soutenue par la DHUP.

NB: http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/010656-01_rapport_cle254631.pdf
Gestion

Type : bibliographie

Créée le : 13/06/2017

Cote : NUM2703