Accueil / ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE

Assemblee des communautes de france

pdf-default

Bibliographie / 11 mai 2020

Réussir le déconfinement : enjeux et recommandations

Bibliographie / 29 janvier 2020

Loi d’orientation des mobilités. Transfert et modalités d’exercice de la compétence d’organisation de la mobilité dans les communautés de communes. 18 questions / réponses juridiques pour tout comprendre

Bibliographie / 20 décembre 2019

OBSERV’AGGLO. Poster. La France des grandes agglomérations

Bibliographie / 13 novembre 2019

Organiser la reconquête des friches industrielles. Contribution des Territoires d’industrie

Bibliographie / 24 juin 2019

OBSERV’AGGLO. Les grandes agglomérations françaises en 70 indicateurs

Bibliographie / 03 mai 2018

La mise en œuvre de la compétence voirie au sein du bloc local. Un périmètre variable pour diverses modalités d’exercice

Bibliographie / 11 avril 2017

Le SRADDET : nouveau schéma régional, nouveaux enjeux pour les intercommunalités

Bibliographie / 30 septembre 2016

OBSERV’AGGLO. 50 indicateurs pour décrypter les dynamiques des grandes agglomérations

Bibliographie / 14 avril 2016

Le PLUi. Pour une vision commune(s)

Bibliographie / 08 avril 2015

Pouvoirs locaux. Rénovation en cours

1 2